M. Franck Devillon, Agissant pour le compte de la société "Proactive Signs" en cours de formation M. Marc Choussaud, Agissant pour le compte de la société "Proactive Signs" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4223845
Date de dépôt :
06/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2025
Présentation de la marque Proactive Signs
Déposée par voie électronique le 6 novembre 2015 par monsieur Franck Devillon et monsieur Marc Choussaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Proactive Signs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Les déposants sont monsieur Franck Devillon domicilié(e) 65 Avenue Saint-Exupéry - 31400 - Toulouse - France et monsieur Marc Choussaud domicilié(e) La Croze de Jantiard - 47500 - Cuzorn - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Devillon domicilié(e) 65 Avenue Saint-Exupéry - 31400 - Toulouse - France.
La marque Proactive Signs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Proactive Signs arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.
Franck Devillon a également déposé les autres marques suivantes : Predictive Signs
M. Franck Devillon, Agissant pour le compte de la société "Proactive Signs" en cours de formation - 65 Avenue Saint-Exupéry - 31400 - Toulouse - France
M. Marc Choussaud, Agissant pour le compte de la société "Proactive Signs" en cours de formation - La Croze de Jantiard - 47500 - Cuzorn - France
M. Franck Devillon - 65 Avenue Saint-Exupéry - 31400 - Toulouse - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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